Home

Participation
Perspectives

Contact

 

 

 

 

Disclaimer   Impressum

Disclaimer

Les personnes qui lisent les pages sur ce site Internet de Bellerive Estates SA ("Bellerive Estates") donnent implicitement leur accord aux conditions suivantes:

Caractère non-contraignant

Les informations publiées sur ce site Internet peuvent être modifiées en tout temps sans annonce préalable. Bellerive Estates ne se déclare pas responsable (explicitement ou de manière implicite) pour l’aspect complet ou l’actualité des informations publiées sur ce site Internet.

Restriction en matière de responsabilité

Bellerive Estates n’est pas responsable pour des pertes ou dégâts de quelque nature que se soit – directs ou indirects – consécutifs à l’utilisation de la Website, y.c suite à des Links de tiers.
Sur Internet, la communication (notamment la correspondance e-mail, les formulaires de contact, etc.) n’est ni sûre ni confidentielle. Le transfert de telles données se fait sans code. Les données peuvent être interceptées et lues par des tiers. C’est pourquoi Bellerive Estates décline formellement toute responsabilité quant aux dérogations contre la confidentialité en cas de communication via Internet. Elle refuse également toute responsabilité pour le transfert de données erronées ou incomplètes.

Restrictions juridiques locales

La Website de Bellerive Estates n’est pas destinée aux personnes soumises à une réglementation juridique (en fonction de leur nationalité, du lieu de résidence ou pour d’autres raisons) qui resteindrait ou interdirait son utilisation. Les personnes concernées sont censées s’abstenir de l’utilisation.

Des copyrights

Le contenu de la Website est protégé au niveau de la propriété intellectuelle. La mise en mémoire ou l’impression de pages pour une utilisation privée, non-commerciale est autorisé. La reproduction, la transmission (éléctronique ou par tout autre moyen), la modification ou l’utilisation de la Website à usage publique ou commercial est interdite à moins d’en avoir reçu l’autorisation écrite de Bellerive Estates.

Analyses statistiques

Notre site web utilise le programme d‘analyse «Google Analytics».
Qu’est-ce que Google Analytics et que fait-il? https://fr.wikipedia.org/wiki/Google_Analytics

Instructions pour la protection des données «Google Analytics»
En matière de protection des données, les conditions d’utilisation de «Google Analytics» prescrivent une clause de non-responsabilité. Instructions pour la protection des données «Google Analytics» (PDF, en allemand).

Zürich, Juillet 2018